• fr
    • en
    • de

Mentions légales

CREDITS

Création du site, graphisme et ergonomie : Agence NEOH – 24 rue des Érables – Le Sycomore – 67210 OBERNAI.

EDITEUR

Le site www.bott-freres.fr est édité par la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS au capital de 330.350,00 EURO, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Colmar sous le numéro SIRET 30032591700015, dont le siège social est 13 Avenue du General de Gaulle, 68150 RIBEAUVILLE.

La société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR 53 300325917.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.bott-freres.fr est Mme Nicole Bott.

Le responsable éditorial du site www.bott-freres.fr est l’agence NEOH.

HEBERGEUR

Le site www.bott-freres.fr est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 –

Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.bott-freres.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Votre adresse e-mail peut être conservée par Bott Frères dans l’unique but de vous informer. Vous pourrez, à tout moment, demander votre désinscription. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004). Pour exercer ces droits, contactez nous.

RESPONSABILITES

Ce site s’efforce d’assurer une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s’être glissées dans nos pages. Nous vous prions de nous en excuser : l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler n’engage pas notre responsabilité.

Tous liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres site web ou d’autres sources internet sont soumis à l’autorisation écrite de la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS et sous vérification exclusive de celle-ci.

La société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ressources internes et externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites web ou sources internes et externes.
De même et dans la limite autorisée par la loi, la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

La société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS prend toutes les précautions pour que le contenu du site web ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS ne saurait en être responsable.

De même, la société PAUL BOTT – BOTT PERE ET FILS ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultants de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.

En tant qu’utilisateur du site web, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau internet.
Pour toute remarque concernant d’éventuels dysfonctionnements du site, contactez nous au plus vite afin de nous permettre de procéder aux modifications demandées.

L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE, SACHEZ APPRECIER NOS PRODUITS EN LES DEGUSTANT AVEC MESURE.
LA VENTE D’ALCOOL EST INTERDITE AUX MINEURS.